CLUB SAINT-SULPICIEN DE CYCLOTOURISME

REGLEMENT INTERIEUR

 

TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 :

règlement Intérieur

Le règlement intérieur complète les statuts de l'association « Club Saint Sulpicien de Cyclotourisme (CSSC) » déposés à la Sous-Préfecture de Castres, sous le N° W812002259 en date du 11 Janvier 1984 (N° récépissé 3051), puis renouvelé annuellement.

Le règlement intérieur de l’association est établi par le bureau, Le présent règlement ne peut être modifié que par l'assemblée générale ordinaire sur proposition du comité directeur ou de l’un quelconque de ses membres, Il est consultable par tous les membres de l'association qui en fait la demande auprès d'un membre du bureau. Ce règlement Intérieur sera adopté en Assemblée Générale ordinaire à la majorité des suffrages exprimés.

En cas de dispositions différentes entre le présent règlement intérieur et les Statuts du Club, les dispositions des Statuts s’imposeront.

Le Comité Directeur est juge des dispositions à prendre lorsque se présentent des cas non prévus au présent règlement Intérieur. Ces dispositions doivent être avalisées par la plus proche Assemblée Générale ordinaire.

Toute modification du règlement Intérieur ne présentant pas de caractère d'urgence doit être portée à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale ordinaire.

Article 2 ;

Conditions d'adhésion au club –Acceptation du règlement intérieur. - Souscription d'une licence sportive auprès de la Fédération d’affiliation avec le cas échéant la remise d'un certificat médical de compatibilité à la pratique du cyclotourisme. - Port du casque. – Paiement de la cotisation annuelle

La part de cotisation à la licence d'adhésion à la FFCT revenant au club est fixcé dorénavant à 11 € ((Décision prise par le Comité directeur du 07 novembre 2024).

Il est créé un tarif réduit pour un deuxième membre d'une même famille.

Pour les mineurs une autorisation parentale ou de son représentant légal est obligatoire. La cotisation leur est offerte, conformément à une décision prise par le Comité Directeur du 29 mars 2012.  

Un membre possédant une licence sportive prise dans un autre club de la Fédération Française de Cyclotourisme pourra intégrer le club s'il s'acquitte d’une cotisation spécifique. d'un montant fixé à 2 fois la cotisation revenant au club (Décision prise par le Comité directeur du 07 novembre 2024).

Les cyclotouristes utilisant un Vélo à Assistance Electrique (VAE) sont tenus de signer la charte et d'en respecter le contenu.

 

TITRE II : LE COMITE DIRECTEUR

Le Comité Directeur gère le Club selon les conditions prévues dans les statuts et dans le règlement intérieur. C’est l’instance dirigeante du Club qui est représentative de tous les membres actifs de l’association.

Les membres du Comité Directeur ne peuvent être administrateurs ou membres du Comité Directeur d’une autre association ayant un objet ou des activités identiques et affiliée à la  Fédération Française de Cyclotourisme

Ceci ne concerne pas les structures officielles relevant de l’activité Cyclotourisme via la  Fédération Française de Cyclotourisme  : Comité Départemental, Comité Régional ou Comité Directeur Fédéral

Article 3 :

La mise a jour en continu comité directeur

A/ Le Président

Sur ses fonctions, il convient de se référer aux statuts réglementant le CLUB SAINT-SULPICIEN DE CYCLOTOURISME

 B/ Le Secrétaire

Sur ses fonctions, il convient de se référer aux statuts réglementant le CLUB SAINT-SULPICIEN DE CYCLOTOURISME

 C/ Le Trésorier

Sur ses fonctions, il convient de se référer aux statuts réglementant le CLUB SAINT-SULPICIEN DE CYCLOTOURISME

D/ Le Vice-Président :

En cas d'absence du président, le vice-président le remplace pour l'organisation d'Assemblées Générales , du Comité Directeur, ainsi que pour faire procéder aux votes et en exécuter les délibérations. Il peut représenter le Club, en cas d'indisponibilité du Président à toutes les réunions.

E/ Le Responsable Formation:

En qualité de responsable Formation , il s’informe des stages proposés par le Codep. Il  en fait la promotion auprès des adhérents.

Par ailleurs, il se renseigne de leurs besoins  et examine, propose des éventuelles solutions.

F/ Le Délégué Sécurité 

Par décision prise par le Comité Directeur du 07 novembre 2024, il a été décidé que les fonctions « Homme sécurité » et « Correspondant des assurances » peuvent être dissociées.

 

Le Délégué à la sécurité est chargé d'informer les adhérents du Club sur le rappel des équipements du vélo, obligatoires et souhaitables, des conseils en route

Dans le cadre de la fonction « Correspondant des Assurances », il est en charge d'assister tout adhérent auprès de l'assurance du Club dans le cadre d'une démarche d'assistance.

G/ Le Référent Jeune :

Le Référent Jeunes a pour fonction d'animer l’Ecole Française de Vélo confiée au Club sous le label « Team vélo » destiné aux jeunes de 6 à 18 ans.

Dans le cadre de cette fonction, il doit être titulaire des diplômes fédéraux requis, ainsi que de faire preuve d’honorabilité.

H/ Les commissions :

Le Comité Directeur peut mettre en place des commissions spécialisées dont il fixe explicitement le but la durée et les limites d’intervention.

Les commissions peuvent être composées de membres du Comité Directeur et d’adhérents non élus au Comité Directeur.

Les commissions fonctionnent en toute transparence et doivent établir un rapport annuel présenté au Comité Directeur et à l’Assemblée Générale ordinaire.

Avec son accord, tout adhérent peut être chargé par le Comité Directeur, d’une fonction spéciale, d’une mission ou d’un dossier à traiter, dans l’intérêt du bon fonctionnement du club.

Les adhérents non membres du Comité Directeur peuvent être invités aux réunions du Comité Directeur. Dans ce cas, une convocation leur est adressée dans les mêmes conditions que celles fixées pour les membres du Comité Directeur. Les adhérents invités peuvent aborder en séance des sujets ou questions non prévues à l’ordre du jour. Après débat, seuls les membres du Comité Directeur peuvent participer si besoin à la décision sur le sujet abordé ou sur la question posée par un invité. Le compte rendu de réunion du Comité Directeur, rédigé par le secrétaire et approuvé par le Président, est adressé à tous les membres du club.

I/ Nature des Commissions Les commissions suivantes ont été décidées en Comité Directeur et validées en Assemblée Générale :

 SECURITE :

 Fonctions principales : Rappel des équipements du vélo, obligatoires et souhaitables, Rappel des fondamentaux , Conseils en route,  Assistance assurance.

CIRCUITS ET SEJOURS :

Fonctions principales : Chaque jour de lundi à dimanche Groupes de niveau, Participation à des randos cyclos et concentrations proposées par les clubs alentours, Sorties touristiques, Sorties déportées, Sorties avec repas à mi-parcours, possibilité repas ouverts aux accompagnants, Séjours, Edition et mise à jour du calendrier

CONVIVIALITE – ANIMATIONS :

Fonctions principales : Organisation et support des manifestations auxquelles le Club participe (Exemples : Bourse aux vélos, Piquenique), Fête du vélo, Etapes gourmandes / culturelles y compris sur sorties cool, Choix des itinéraires touristiques, culturels, thématiques accessibles à tous Repas du Club , Photos, vidéos

COMMUNICATION :

 Fonctions principales: Relations Comité Départemental (CoDep) et Comité Régional (CoReg) , mise a jour en continu du site internet, communication par Facebook, Brochure pour faire connaître le Club et insérer publicités, Relations avec Presse locale, Recherche partenaires , Revue du club, courroie de transmission entre le bureau et les adhérents.

 

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

 Article 4:

Accueil d'un participant non adhérent.

Les personnes non adhérentes se présentant au départ des sorties organisées par le club ou intégrant un groupe de cyclo en cours de sortie sont acceptées exceptionnellement et dans la limite de trois sorties.

Il est couvert par l’assurance souscrite par le Club à la  Fédération Française de Cyclotourisme 

Au-delà de cette limite, l'adhésion au club est obligatoire sous peine de se voir refuser l’accès au groupe.

Dans la phase transitoire, les règles qui régissent notre club doivent être respectées, en particulier les règles de sécurité (port de casque et respect du code de la route).

 

Les dirigeants ont le droit de refuser, un non adhérent qui ne respecte pas nos règles ou s'ils considèrent que les conditions pour l'accueillir ne sont pas remplies.

Article 5:

Radiation

La radiation est une mesure exceptionnelle. Elle doit être motivée par des raisons graves et récurrentes. Elle est prononcée lors d'une réunion extraordinaire du Comité Directeur.

Toute infraction pourra se traduire par la suspension ou l'exclusion de son auteur par le Comité Directeur dans les conditions prévues par les Statuts.

Tout adhérent du club impliqué dans un trafic de produits dopants sera immédiatement exclu du Club Le Club s’interdit d’employer des insignes, uniformes, décorations ou logos adoptés par l’État, les administrations (sauf la Mairie), les associations politiques, syndicales et religieuses, ainsi que toutes discussions ayant trait à ces points.

Principales raisons d'exclusion : -Non port du casque -Non-respect du code de la route -Ne remplit pas les conditions d'adhésion (licence FFCT avec adhésion au club ou carte d’adhésion si licence extérieure au club) –Non-respect des règles liées aux sorties -Comportement contraire à la bonne entente et à la convivialité.

 L'adhérent exclu ne peut plus participer aux activités du club.

Article 6 :

Tenue cycliste du club.

 Les membres du club peuvent se procurer une tenue auprès du responsable gérant les stocks de maillot à des conditions avantageuses. La commande est approuvée par le comité directeur et est effectuée.

Le port de la tenue du club est conseillé pour les sorties encadrées par l'association. C'est un signe de reconnaissance et d'appartenance au CCSC. Lors de la participation à des manifestations organisées par d'autres clubs la tenue est souhaitable afin d'afficher visuellement la présence du CCSC à ces manifestations.

Article 7:

 Sorties club et sécurité

Nous sommes des cyclotouristes, la vitesse n’est pas notre priorité.

Cependant la connaissance de la plage de vitesse où chacun peut rouler confortablement est recommandée voire nécessaire pour les dispositions qui suivent concernant la pratique en groupe. Chacun roule avec le groupe dont le rythme lui convient.

Il appartient à chacun de choisir convenablement sa sortie et son groupe en fonction de ses capacités et de son équipement afin de ne pas gêner les autres. Chacun a sa responsabilité dans le fonctionnement du groupe.

 

Pour éviter une confusion entre les différents groupes au départ, il est impératif que chaque groupe soit constitué au moment du départ. Le groupe le plus rapide doit partir en premier, puis les autres groupes en séquence en fonction de l’allure décidée au départ.

Le circuit peut être éventuellement modifié au moment du départ mais plus, lorsque le groupe est sur route.

Les départs s'effectuent à l'endroit fixé par le Comité Directeur ou dans le cadre d'une Assemblée Générale.

Les groupes peuvent effectuer une partie du circuit ensemble mais doivent impérativement se dissocier afin que chaque groupe soit indépendant pour des raisons de sécurité (nombre trop important au départ, vitesse différente des groupes).

Si quelqu’un accélère et sort du groupe, personne n’est obligé de le suivre et de se forcer à rouler au-dessus de ses capacités. L’échappée attendra plus loin le retour du groupe, ou finira seul la sortie sous sa seule responsabilité.

Il est formellement interdit de laisser un membre ayant un problème (fatigue, chute etc.…) de rentrer seul. Il devra être systématiquement accompagné par une partie du groupe dont il fait partie.

Le cyclotourisme est école de camaraderie et de solidarité. On s’arrête ensemble, on repart ensemble.

A/ Nature des sorties :

Pour les sorties au départ de Saint-Sulpice la Pointe, il est proposé de distinguer chaque jour de la semaine :

- LUNDI , MERCRED et  VENDREDI : Parcours et allure modérée à décider le jour même par les présents.

- MARDI, JEUDI, SAMEDI et DIMANCHE : Parcours et allures des groupes à proposer en Comité Directeur. Les parcours sont définis par la commission « CIRCUITS » en fonction des horaires de départ décidés, des conditions météorologiques et des souhaits des participants. Ils sont notifiés à tous les participants par e-mail au minimum quatre jours avant les dates de sortie. Les horaires de départ sont décidés en Comité Directeur. Les départs se déroulent typiquement en début d’après-midi en hiver et en début de matinée durant la période estivale.

 B/ Sorties déportées :

Elles pourront être proposée et validées en Comité Directeur n’importe quel jour, du LUNDI au DIMANCHE, au moins une semaine avant la date proposée.

Ces sorties seront en général des sorties « à la journée », le déjeuner étant pris à l’extérieur, soit sous forme pique-nique / repas tiré du sac, soit au restaurant. Ces dispositions seront validées en Comité Directeur. Il est demandé aux adhérents d’être ponctuels aux rendez-vous.

C/ Séjours :

La Commission Séjour proposera d’une année sur la suivante un séjour de plusieurs jours au Comité Directeur.

Les propositions devront inclure : -Lieu du séjour, nombre de nuits, - Moyen de transport, - Dates  -- Ordre de grandeur du prix par personne, - Ouverture aux familles,

Le Comité Directeur validera la meilleure proposition et la proposera en Assemblée Générale ordinaire. Les circuits pendant le séjour seront proposés par la Commission Circuits, ainsi que  les activités touristiques et culturelles à destination des non-cyclistes.

Article 8 :

 Événements et sorties organisés par le club

Tous les adhérents peuvent participer aux sorties et repas organisés par le club en suivant les démarches nécessaires à savoir l'inscription et l'acquittement de la participation pécuniaire éventuelle. Les sorties proposées par le Club, sont considérées comme sorties du Club toutes celles qui ont reçu l’agrément du Comité Directeur et sur lesquelles une communication a été faite au préalable par le Club.

Certaines sorties démarreront d’un point déporté, à distance de Saint-Sulpice, pour élargir le périmètre touristique et sportif. Lieux, dates et horaires de ces points de départ déportés seront décidés par le Comité Directeur.

Les membres du club utilisant leur véhicule7 pour les besoins du club :se verront indemnisés sur le barème défini par le Comité Directeur, ainsi que d’éventuels frais de péages ou de parking s’ils pratiquent le covoiturage (cf Décision prise par le Comité Directeur du 29 août 2017)

Le tarif à ce jour est celui fixé par une décision du Comité Directeur du 07 novembre 2024, à savoir 0,12 centimes au kilomètre à compter du 1er janvier 2025.

Lors du décès d’un membre ou de son conjoint et seulement dans ces cas-là, le club offrira une gerbe.

Le président ou son mandataire en fera la démarche sans avoir à en référer au comité directeur. Dans les autres cas s’il en est informé, il sera envoyé un message de sympathie   (Décision prise en Comité Directeur du 27 juin 2013).

Les bénéfices ou pertes  réalisés lors d’une manifestation ou d’un événement organisé par le Club devront être  totalement intégrés dans la comptabilité du club.

Pour chaque projet retenu, le Comité Directeur décidera de l’octroi d’un financement permettant sa réalisation. Tout membre du club peut proposer une sortie à l’agrément du Comité Directeur.

 Règlement intérieur adopté par le Comité Directeur le